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Rédigé le 10 juillet 2019 - Actualisé le 28 novembre 2019

L'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-contre.
Les délibérations sont publiées suivant l'ordre du jour de la séance.

 

Délibération 2019-015 : I-SITE Paris-Est FUTURE - Université Gustave Eiffel
Délibération 2019-016 : Compte-rendu d'exécution du contrat d'objectifs et de performance Ville de Paris-EIVP pour les années 2017 et 2018
Délibération 2019-017 : Situation du budget et des emplois (juin 2019)
Délibération 2019-018 : Admission en non valeur de créances devenues irrécouvrables
Délibération 2019-019 : Remise gracieuse partielle de frais de scolarité pour un stagiaire du Mastère spécialisé Urbeausep
Délibération 2019-020 : Règlement de scolarité de l'EIVP - année scolaire 2019-2020
Délibération 2019-021 : Bourse d'établissement sur critères sociaux
Délibération 2019-022 : Convention avec la ComUE Université Paris-Est relative au reversement d'une allocation doctorale dans le cadre de l'I-SITE Paris-Est FUTURE, pour le projet de recherche Qualiscope
Délibération 2019-023 : Convention avec le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) et les établissements préfigurant l'Université Gustave Eiffel
Délibération 2019-024 : Convention avec l'association Etudes Urbaines
Délibération 2019-025 : Convention avec la Conférence des directeurs d'écoles françaises d'ingénieurs relative au versement des bourses d'aide à la mobilité dans le cadre du dispositif Brafitec
Délibération 2019-026 : Convention avec le Conservatoire national des arts et métiers relatif à l'accueil d'élèves de l'Ecole supérieure des géomètres et topographes
Délibération 2019-027 : Convention avec l'Institut Mines-Télécom relatif à l'accueil d'élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
Délibération 2019-028 : Convention-type de formation pour la mise en oeuvre des Mastères spécialisés de l'EIVP
Délibération 2019-029 : Convention avec la ComUE Université Paris-Est et les établissements préfigurant l'Université Gustave Eiffel, relative au reversement des crédits de l’I-SITE FUTURE
Délibération 2019-030 : Convention avec l’Association pour le développement d'Espaces et Sociétés - ADES
Délibération 2019-031 : Création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour le personnel de l'EIVP