Aller au contenu principal Aller au menu Aller à la recherche

L'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-contre.
Les délibérations sont publiées dans l'ordre du jour de la séance.

2024 – 023 : Participation du Président du conseil d’administration au Forum urbain mondial

2024- 024 : Création d’une provision pour charges (bourses Erasmus)

2024- 025 : Décision modificative du budget de l’exercice 2024

2024- 026 : Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2025

2024 – 027 : Nombre de places offertes aux concours et à l’admission sur titres pour la rentrée 2025

2024 – 028 : Transformation de la formation d’assistant en architecture EPS-AA en licence professionnelle en trois ans

2024 – 029 : Adhésion au groupement de commande de la Ville de Paris et ses établissements

2024 – 030 : Régime indemnitaire - RIFSEEP