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Rédigé le 13 avril 2018

L'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-contre.
Les délibérations sont publiées suivant l'ordre du jour de la séance.

 

Délibération 2014-032 : Constitution de la commission d'appel d'offres de la Régie
Délibération 2014-033 : Modalités de passation des marchés
Délibération 2014-034 : Modification des statuts de la Régie EIVP
Délibération 2014-035 : Compte-rendu des recettes au titre de la taxe d'apprentissage (campagne 2014)
Délibération 2014-036 : Communication relative au suivi du budget et des emplois à l'EIVP (octobre 2014)
Délibération 2014-037 : Approbation de la décision modificative n°1 du budget 2014 de la Régie EIVP
Délibération 2014-038 : Débat d'orientation budgétaire 2015
Délibération 2014-039 : Bilan de l'université d'été 2014
Délibération 2014-040 : Communication sur la rentrée 2014 à l'EIVP
Délibération 2014-041 : Fixation du nombre de places offertes par l'EIVP aux concours d'accès aux écoles d'ingénieur et à l'admission sur titre, pour l'année 2015-2016
Délibération 2014-042 : Fixation du montant des bourses de mobilité d'études et de mobilité de stage, dans la cadre du programme "Erasmus +"
Délibération 2014-043 : Avenant n°1 à la convention de partenariat du 5 novembre 2013 portant sur l'organisation de la Licence Profesionnelle d'assistant à chef de projet en aménagement de l'espace
Délibération 2014-044 : Convention - cadre de partenariat avec la Ville de Paris - Direction de la voirie et des déplacements
Délibération 2014-045 : Conventions relatives aux aides à la mobilité internationale
Délibération 2014-046 : Convention avec le Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, portant sur le recrutement des élèves-ingénieurs
Délibération 2014-047 : Convention avec l'association Croix Rouge française, relative aux consultations de médecine préventive des étudiants
Délibération 2014-048 : Convention avec le SIAAP et la société Multi restauration services, portant sur l'accès aux restaurants administratifs du SIAAP
Délibération 2014-049 : Convention de mise à disposition d'espaces avec le groupe Territorial
Délibération 2014-050 : Régime indemnitaire
Délibération 2014-051 : Domiciliation de l'association A2dEPSAA