Aller au contenu principal Aller au menu Aller à la recherche

Rédigé le 23 mars 2018

L'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-contre.
Les délibérations sont publiées suivant l'ordre du jour de la séance.             
Délibération 2015-016 : Approbation du compte de gestion de l'exercice 2014
Délibération 2015-017 : Approbation du compte administratif de l'exercice 2014
Délibération 2015-018 : Affectation des résultats de l'exercice 2014
Délibération 2015-019 : Approbation du budget supplémentaire 2015 de la Régie EIVP
Délibération 2015-020 : Communication relative à la situation du budget et des emplois à l'EIVP (avril 2015)
Délibération 2015-021 : Tarifs de scolarité
Délibération 2015-022 : Profils des emplois de la Régie