Conseil d'administration du 20 novembre 2023

L'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-contre.
Les délibérations sont publiées dans l'ordre du jour de la séance.

2023 – 030 : Contrat d’objectifs et de moyens avec la Ville de Paris 2022-2026

2023-031 : Rapport sur les actions entreprises à la suite des recommandations de la Chambre régionale des comptes

2023 – 032 : Création d’une provision Compte épargne temps

2023 – 033 : Décision modificative du budget de l’exercice 2023

2023 – 034 : Programme pluriannuel d’investissement 2024-2027

2023 – 035 : Débat d’orientation budgétaire pour 2024

2023 – 036 : Nombre de places offertes au concours et à l’admission sur titres pour la rentrée 2024

2023 – 037 : Tarif des frais de scolarité

2023 – 038 : Convention relative à l’adhésion à l’institut de la transition foncière

2023 – 039 : Conventions avec l’université Gustave Eiffel relatives au projet de recherche CityFab

2023 – 040 : Subvention à l’association Bureau des arts

2023 – 041 : Création d’un contrat de projet « chargé de projet nouveau parcours de licence professionnelle »

2023 – 042 : Création d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat

2023 – 043 : Convention de partenariat pédagogique avec Seqens, société anonyme d’HLM

2023 – 044 : Convention avec le Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires relative à la session 2023 du concours

2023 – 045 : Convention avec l’institut Mines Télécom relative à la session 2023-2024 du concours