Délibérations du 3 juillet 2026

L'ordre du jour, le compte-rendu et les délibérations sont disponibles au téléchargement ci-contre. Les délibérations sont publiées dans l'ordre du jour de la séance

2026 – 013 : Affectation du résultat de l’exercice 2025

2026 – 014 : Budget supplémentaire de l’exercice 2026

2026 – 015 : Décision modificative du budget de l’exercice 2026

2026 – 016 :  Règlement de scolarité 2026-2027

2026 – 017 :  Convention avec l’Université française d’Egypte relative à un double diplôme

2026 – 018 : Subvention à l’association BDE-EPSAA

2026 – 019 : Subvention à l’association B3D

2026 – 020 : Subvention à l’association AEIVP (bureau des élèves de l’EIVP)

2026 – 021 : Compte-rendu des actions en justice

2026 – 022 : Composition du comité de sélection pour l’examen des promotions dans les corps de professeur et de maître de conférences des établissements d’enseignement supérieur de la Ville de Paris

2026 – 023 : Contrat de projet pour l’accompagnement de la transformation de la formation EPS-AA (prolongation du contrat)